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Actualités

Pôle CHSCT · page 9 sur 10 · 119 articles

  • 6 novembre 2013
    Pôle CSSCT

    CHSCT et pénibilité au travail

    <p align="JUSTIFY" style="margin-bottom: 0cm"><strong>Le projet de r&eacute;forme du syst&egrave;me de retraite va accro&icirc;tre le r&ocirc;le du CHSCT en mati&egrave;re de pr&eacute;vention de la p&eacute;nibilit&eacute; au...

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  • 22 octobre 2013
    Pôle CSSCT

    Entretien annuel d'évaluation et droits des salariés

    <p align="JUSTIFY" style="margin-bottom: 0cm">L&#39;entretien annuel d&#39;&eacute;valuation est un rendez-vous important de fin d&#39;ann&eacute;e. Cet exercice est l&#39;occasion d&#39;&eacute;valuer les comp&eacute;tences...

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  • 22 octobre 2013
    Pôle CSSCT

    L'accès à l'emploi des personnes handicapées en 2011

    <p align="JUSTIFY" style="margin-bottom: 0cm">La DARES (Direction de l&#39;animation de la recherche, des &eacute;tudes et des statistiques) vient de publier (DARES analyses n&deg; 66) une &eacute;tude sur l&#39;emploi des handicap&eacute;s en...

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  • 4 octobre 2013
    Pôle CSSCT

    Expert du CHSCT : L'employeur ne peut pas prendre part au vote

    Dans un arrêt, la Cour de cassation vient de décider que la décision de recourir à un expert prise par le CHSCT, dans le cadre d'une consultation sur un projet important modifiant les conditions de santé et de sécurité constitue une délibération sur laquelle les membres élus du CHSCT...

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  • 20 septembre 2013
    Pôle CSSCT

    Dégradation de la qualité de vie au travail

    <p align="JUSTIFY" style="widows: 8">D&#39;apr&egrave;s un sondage r&eacute;alis&eacute; pour l&#39;ANACT (Agence Nationale pour l&#39;am&eacute;lioration des conditions de travail), par TNS SOFRES, <b>70 %</b> des personnes...

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  • 6 septembre 2013
    Pôle CSSCT

    L'absentéisme des salariés en France en 2012

    <h2 align="JUSTIFY" class="western" style="font-weight: normal; widows: 8;"><font color="#000000"><font face="Arial, Helvetica, sans-serif"><font style="font-size: 11pt">La soci&eacute;t&eacute; ALMA CG...

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  • 29 août 2013
    Pôle CSSCT

    Droit d'alerte santé publique et environnement

    <p align="JUSTIFY" style="widows: 8;">Il existe diff&eacute;rents &laquo;&Acirc;&#160;droit d&#39;alerte&Acirc;&#160;&raquo;, bien connus des Elus du personnel&Acirc;&#160;:</p> <p align="JUSTIFY"...

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  • 27 juillet 2013
    Pôle CSSCT

    Les jeunes ont trois fois plus d'accidents du travail que leurs aînés

    <p align="JUSTIFY" style="widows: 136;"><font size="2" style="font-size: 11pt;">Il est connu que les jeunes ont des conditions d&#39;<strong>emploi pr&eacute;caires</strong>. Les &eacute;tudes montrent qu&#39;ils sont...

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  • 25 juillet 2013
    Pôle CSSCT

    Le travail en période de fortes chaleurs : règles à respecter

    <p><font size="4">Vous trouverez ci-apr&egrave;s le dossier de synth&egrave;se du Minist&egrave;re du travail, de l&#39;emploi et de la formation professionnelle&nbsp;sur le sujet&nbsp;:</font></p> <p>&nbsp;</p> <p...

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  • 12 juillet 2013
    Pôle CSSCT

    Cigarette électronique : peut-on "vapoter" sur le lieu de travail ?

    <p align="JUSTIFY" style="margin-bottom: 0cm;"><font size="2" style="font-size: 11pt;">La Ministre de la sant&eacute;, Marisol Touraine estime qu&#39;il faut appliquer &agrave; la cigarette &eacute;lectronique, les m&ecirc;mes...

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  • 5 juillet 2013
    Pôle CSSCT

    Création d'une instance temporaire de coordination du CHSCT

    <p align="JUSTIFY" style="margin-bottom: 0cm;"><font size="2" style="font-size: 11pt;">Depuis le 1er juillet 2013, les employeurs peuvent, mais ce n&#39;est pas une obligation, mettre en place une <u>instance de coordination de...

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  • 26 juin 2013
    Pôle CSSCT

    Absence de visite médicale d'embauche : faute inexcusable de l'employeur

    <p align="JUSTIFY" style="margin-bottom: 0cm;"><font size="2" style="font-size: 11pt;">Un salari&eacute; d&eacute;c&eacute;d&eacute; des suites d&#39;un malaise cardiaque sur son lieu de travail, 5 jours apr&egrave;s son...

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